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Marques déposées par monsieur ELISABETH Jean-Pierre
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MSA MAJORITE SILENCIEUSE ACTIVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MSA MAJORITE SILENCIEUSE ACTIVE
Monsieur ELISABETH Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
1276284
Date de dépôt :
21/09/1983
Lieu de dépôt :
VALENCE
Date d'expiration :
21/09/1993
MSA MAJORITE SILENCIEUSE ACTIVE de ELISABETH Jean-Pierre

Présentation de la marque MSA MAJORITE SILENCIEUSE ACTIVE

Déposée le 21 septembre 1983 par monsieur ELISABETH Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VALENCE), la marque française « MSA MAJORITE SILENCIEUSE ACTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ELISABETH Jean-Pierre domicilié(e) 8, place Emile Loubet, MONTELIMAR (Drôme), agissant au nom et pour le compte de l'Association (Loi 1901) en cours de création (ASSOCIATION politique) - France.

La marque MSA MAJORITE SILENCIEUSE ACTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1276284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MSA MAJORITE SILENCIEUSE ACTIVE est expirée depuis le 21 septembre 1993.

ELISABETH Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : MODULESPACE , C.E.D.R.I.C.


Monsieur ELISABETH Jean-Pierre - 8, place Emile Loubet, MONTELIMAR (Drôme), agissant au nom et pour le compte de l'Association (Loi 1901) en cours de création (ASSOCIATION politique) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-49

Divers.